Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNELIA
SUNÊLIA, SAS

Numéro de dépôt :
4261484
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
SUNELIA de SUNÊLIA

Présentation de la marque SUNELIA

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUNÊLIA domicilié(e) Immeuble Grand Angle, avenue Périé - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 833 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Bruno AIZAC, M. Bruno AIZAC domicilié(e) 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES CEDEX - France.

La marque SUNELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNELIA arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.

SUNÊLIA a également déposé les autres marques suivantes : SUNELIA , SUNELIA VACANCES , SUNELIA , SUNÊLIA , SUNELIA , SUNÊLIA SUNLODGE


SUNÊLIA, SAS - Immeuble Grand Angle, avenue Périé - 33520 - BRUGES - France - SIREN 414833616


SELARL Bruno AIZAC, M. Bruno AIZAC - 7 bis avenue Gambetta, CS 50045 - 83418 - HYERES CEDEX - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Porte-clefs fantaisie, bijoux (bracelets brésiliens, bracelets) ;

Sacs en papier et sacs en plastique ;

Objets d'art en porcelaine, assiettes, assiettes jetables, verres en plastiques, bocaux, boîtes, cache-pots non en papier, dessous de plat, distributeur de savons figurines, mugs, porte-cartes de menus, porte cure-dents, porte-éponges, porte-savon, porte-serviette, poteries, pots, ronds de serviettes, tapettes à mouches, tirelires ;

Linge de maison, linge de bains et autres textiles domestiques ;

Vêtements ;

Balles de jeu et ballons de jeu, boules de jeu, figurines, jeux, jouets, ours en peluche, peluches.